- Circulaire - Année scolaire 1999-2000 et suivantes - Enseignement secondaire de plein exercice - Documents soumis à la Commission d'homologation
Document n° 25026
N° imprimerie
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Référence
A/00/12
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1999
au 30/06/2000
A partir du 01/09/2000
[et suivantes]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AG de l'Enseignement et de la Recherche scientifique - DG de l'Enseignement obligatoire - Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - Ens. sec.
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Jacky LEROY
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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