- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
36410
PDF
Consulter le document PDF
Date de parution
N° imprimerie
3610
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l'organisation des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire (AGERS - DGEO)
Nom du gestionnaire
M. MAGERAT (02/690 84 51) - V. WINKIN
Personne(s) de contact
P. PLUN (02/690 84 63) - F. ROOS (846 1) - M. DURY (84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ORD) - TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
36599 [04/07/2011]
Circulaire - Suppression des mesures de solidarité relatives au principe de ponction du NTPP - Mise à jour des circulaires n°3471 du 17 février 2011 "Encadrement différencié - Modalités - Enseignement secondaire" et n°3610 du 14 juin 2011 "Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement"
37033 [09/02/2012]
Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013
Est abrogé par
37554 [15/06/2012]
Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
Modifie

-

Abroge
35389 [17/06/2010]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)
Type : Abrogation
35646 [16/09/2010]
Circulaire - Mise à jour de la circulaire n°3179 du 17 juin 2010 «Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement»
(Réseaux : CF/LS/OS)
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
36611 [14/07/2011]
Circulaire 3661 - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT / ORD)
36813 [14/10/2011]
Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC