142 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]
28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]
31/01/2025 - Circulaire 9423 - Révision du plan d'investissement proposé par chaque Centre de Technologies Avancées pour la période 2021-2026 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020, 8606 du 01/06/2022 et 9148 du 05/02/2024]
27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]
19/12/2024 - Circulaire 9395 - Circulaire explicative de mesures contenues dans le Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, aux Bâtiments scolaires, à la Recherche et à la Culture
20/08/2024 - Circulaire 9341 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9005 du 24/08/2023]
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
04/06/2024 - Circulaire 9274 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
27/05/2024 - Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]
17/05/2024 - Circulaire 9259 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2024-2025 - Nouveaux montants forfaitaires 2024-2025 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8906 du 26/04/2023]
06/05/2024 - Circulaire 9247 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]
25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]
05/02/2024 - Circulaire 9148 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets à destination des écoles en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020 et 8606 du 01/06/2022]
16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]
28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]
26/09/2023 - Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024
15/09/2023 - Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]
29/08/2023 - Circulaire 9010 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux" permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8822 du 24/01/2023]
28/08/2023 - Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8700 du 31/08/2022]
24/08/2023 - Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8697 du 29/08/2022]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice