- Circulaire 9395 - Circulaire explicative de mesures contenues dans le Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, aux Bâtiments scolaires, à la Recherche et à la Culture

Document n°
52295
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Date d'édition
N° imprimerie
9395
Référence
-
Validité
A partir du 19/12/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - Direction générale de l’Enseignement Obligatoire // AGE - Direction générale des Personnels de l’Enseignement - Centre d’Expertise des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
pool@cfwb.be - structures.secondaire.ordi@cfwb.be - sanctiondesetudes@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Valérie GLATIGNY
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - ESAHR SEC ART HOR RED - PROMSOC SEC ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5556 [15/04/1958]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
Textes dépendants
Textes connexes
52214 [12/07/2024]
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52207 [05/07/2024]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8971 du 14/07/2023]
52232 [02/08/2024]
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52243 [23/08/2024]
Circulaire 9343 - Rentrée académique 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement de Promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8999 du 26/07/2023]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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