- Circulaire 9532 - Encadrement différencié 2025-2026 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019 et abroge et remplace la circulaire 9247 du 16/06/2021]

Document n° 53032

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N° imprimerie
9532
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Validité
A partir du 25/08/2025 [Année scolaire 2025-2026]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie
46464 [03/07/2019]
Circulaire 7214 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6225 du 13/06/2017]
Abroge
48712 [16/06/2021]
Circulaire 8142 - Priorités zonales des maîtres et professeurs de religion - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7612 du 10/06/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service Général de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Vincent WINKIN (02/690.8606 - vincent.winkin@cfwb.be) - Miguel MAGERAT (02/690.8451 - miguel.magerat@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
. Résumé : ED 2025-2026 – Conversion en périodes – Secondaire ordinaire
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
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