Circulaires

21/11/2019 - Circulaire 7383 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6895 du 20/11/2018]

20/11/2018 - Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]

25/05/2018 - Circulaire 6667 - Information, publicité et moyen de pression à l'adresse des parents, des personnes investies de l'autorité parentale, des élèves majeurs ou non notamment au moment du choix des cours philosophiques ou de la dispense correspondant à une seconde période du cours de philosophie et de citoyenneté - Année scolaire 2017-2018 et suivantes

12/07/2017 - Circulaire 6278 - Encadrement des cours de religion et de morale non confessionnelle et de philosophie et citoyenneté pour les élèves dispensés, et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement secondaire ordinaire - Création de la fonction de Professeur de philosophie et citoyenneté dans l'enseignement secondaire ordinaire - Mesure transitoires applicables à l'enseignement secondaire ordinaire prévues dans le projet de décret relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental

12/07/2017 - Circulaire 6279 - Encadrement des cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement spécialisé primaire et secondaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions statutaires - Année scolaire 2017-2018

02/09/2015 - Circulaire 5392 - Contrat commun d'alternance

06/07/2012 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire n°4056 du 18 juin 2012 relative à l'Organisation de la fin de l'année scolaire

18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire

06/03/2012 - Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)

22/03/2010 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : LS)

22/03/2010 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : OS)

13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Officiel subventionné

13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Libre subventionné

19/02/2002 - Circulaire - Enseignement - Décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux

29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux