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06/07/2012 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire n°4056 du 18 juin 2012 relative à l'Organisation de la fin de l'année scolaire
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire
15/06/2012 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
12/07/2011 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires
19/05/2011 - Circulaire - Organisation du module de formation à la pédagogie de l'enseignement fondamental ou de l'enseignement secondaire inférieur à destination des agrégés de l'enseignement secondaire supérieur ou des porteurs d'un diplôme de niveau universitaire complété par le certificat d'aptitude pédagogique ou le certificat de cours normaux techniques moyens
23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires
23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
19/05/2009 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
16/06/2008 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
04/07/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers: Informations complémentaires
03/05/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
19/12/2006 - Circulaire - Octroi de l'échelle « 301 » (code ETNIC) - « 216 » (code M.B.) à tous les membres du personnel enseignant et auxiliaire d'éducation de l'enseignement secondaire inférieur, porteurs d'un diplôme d'enseignement supérieur complété par le certificat d'aptitudes pédagogiques ou par le certificat de cours normaux techniques moyens
23/06/2006 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
13/06/2002 - Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
01/03/1995 - Circulaire - Sanction des études dans l'enseignement secondaire - Nouvelle formule du certificat d'enseignement secondaire inférieur
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
09/06/1987 - Circulaire - Enseignement secondaire expérimental à horaire réduit - Formule de certificat de qualification
Enseignement
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Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice