- Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33165
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Date d'édition
N° imprimerie
2349
Référence
-
Validité
A partir du 01/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANKEN (02/690 84 70) - A. HELLEMANS (02/690 84 71)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC - SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
34176 [19/05/2009]
Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Modifie

-

Abroge
31893 [03/05/2007]
Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
9010 [20/07/1971]
Arrêté royal déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
23192 [17/05/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 2,§ 4, de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
30746 [16/06/2006]
Décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes
34287 [30/06/2009]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2009-2010
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations
Enseignement supérieur (SUP) » Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire) (SUP)
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