- Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34176
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Date d'édition
N° imprimerie
2721
Référence
-
Validité
A partir du 15/05/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN (02/690 8470 – fabrice.aerts@cfwb.be – A. HELLEMANS (8471)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
35464 [23/06/2010]
Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Modifie

-

Abroge
33165 [16/06/2008]
Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Type : Abrogation
Textes de référence
2163 [19/03/1971]
Loi relative à l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
9010 [20/07/1971]
Arrêté royal déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
23192 [17/05/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 2,§ 4, de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
30746 [16/06/2006]
Décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes
35363 [27/05/2010]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Calendrier pour l'année académique 2010-2011 pour les Hautes Ecoles
35546 [10/08/2010]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Calendrier pour l'année académique 2010-2011 pour les Hautes Ecoles
Est référencé par

-

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Thèmes
Enseignement en général » Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations
Enseignement supérieur (SUP) » Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire) (SUP)
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