- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

Document n° 34285

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A partir du 01/09/2009
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Est abrogé par
35522 [05/07/2010]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
Modifie

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Abroge
33304 [16/07/2008]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance
Type : Abrogation
Textes de référence
17443 [15/03/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
34300 [26/03/2009]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement en alternance, d'enseignement spécialisé et d'enseignement de promotion sociale
30966 [20/07/2006]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
26961 [13/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
25139 [05/07/2000]
Décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
23420 [09/06/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence de la section "certificat d'enseignement secondaire du deuxième degré - orientation générale" (code 041504S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de l'enseignement de promotion sociale de régime 1 délivrant un certificat correspondant au "certificat du second degré" délivré à l'issue de la 4e année de l'enseignement secondaire de plein exercice
22209 [30/06/1998]
Décret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
17629 [14/06/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
17262 [31/08/1992]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
7666 [02/07/1982]
Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
5031 [31/08/1960]
Arrêté royal fixant le montant des frais de fonctionnement pour l’enseignement technique
Textes dépendants
Textes connexes
31991 [06/06/2007]
Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice. Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement
33229 [04/07/2008]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
34228 [04/06/2009]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGEO - Dir. Organisation des établissements de l'ens. sec. ord.
Nom du gestionnaire
DGEO - Dir. Organisation des éts sec ord
Personne(s) de contact
M. MAGERAT (02/690 84 51) - V. WINKIN (86 06) - C. KONEN (84 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (ALT/ORD)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
23085 [27/05/1999]
Circulaire - Certificat relatif aux connaissances de gestion de base
30041 [13/10/2005]
Circulaire 1256 - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Modifications des mécanismes d'examen médical préalable
32208 [06/09/2007]
Circulaire 2020 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
33751 [12/01/2009]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2009-2010 (Pour l'enseignement secondaire)
34227 [04/06/2009]
Circulaire 2739 - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
34426 [18/08/2009]
Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010
34903 [07/01/2010]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire)
34904 [07/01/2010]
Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011
35766 [01/10/2010]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur en alternance
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Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
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