- Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30749
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Date d'édition
N° imprimerie
1509
Référence
-
Validité
A partir du 01/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN - A. HELLEMANS (02/690 84 71)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec. / Sup.
Est modifié par

-

Est abrogé par
31893 [03/05/2007]
Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Modifie

-

Abroge
29743 [12/04/2005]
Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Type : Abrogation
Textes de référence
9010 [20/07/1971]
Arrêté royal déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations
Enseignement supérieur (SUP) » Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire) (SUP)
Précédentes versions du PDF
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