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17/10/1990 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
20/08/1990 - Circulaire - Montant du prix de la pension dans les internats
08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes
07/02/1990 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
30/10/1989 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
05/11/1987 - Circulaire - Sections ou options groupées "Hôtellerie"
30/06/1987 - Circulaire - Occupation des installations de l'Etat par des tiers dans le cadre de la gestion séparée pendant les périodes de vacances
30/10/1986 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
28/02/1986 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
07/01/1985 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
06/10/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air à Bredene
02/02/1983 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
31/03/1981 - Circulaire - Liquidation des frais de repas, de logement et des frais divers exposés à l'occasion des journées d'étude ou des séminaires organisés à l'intervention du service de perfectionnement des Maîtres et des Educateurs
28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977
12/01/1978 - Circulaire - Prix des repas de midi servis lors d'activités de recyclage de l'enseignement de l'Etat
21/11/1975 - Circulaire - Journées pédagogiques - Repas - Article 12.11
16/09/1966 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative aux restaurants scolaires des établissements d'enseignement de l'Etat : Accès, gratuité des repas et montants à payer - Uniformisation du prix de la pension à réclamer aux membres de la famille des chefs d'établissement et des administrateurs d'internat [Réf. : n° 19/66]
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