- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Document n°
12028
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
-
Validité
A partir du 01/01/1986
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ. nat
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - G. SONVEAUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

-

Textes de référence
9008 [12/02/1976]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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