- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Document n°
9162
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B/83/2/N
Validité
A partir du 01/09/1983
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ. nat.
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - G. SONVEAUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9008 [12/02/1976]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
Textes dépendants
Textes connexes
9656 [26/08/1983]
Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie" - Références : Circulaires A/77/23 du 28.07.77 et B/83/2/N du 2.02.83
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