- Circulaire - Prix des repas de midi servis lors d'activités de recyclage de l'enseignement de l'Etat
Document n°
7432
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
Vc/S77/JC/JG/ML/CN/R.4-02-42
Validité
A partir du 01/01/1978
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale et de la Culture française - Organisation des Etudes -
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ. nat. et de la Cult. fran
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice)
-
J. CARLIER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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Est indiqué comme texte connexe par
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