692 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
30/07/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
03/06/1987 - Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis
15/01/1987 - Circulaire - Action du service social en cas de mise en disponibilité pour maladie
20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics
12/06/1986 - Circulaire - Autonomie de gestion - Transferts de crédits à l'intérieur des dotations - Article 2, alinéa 1 de l'A.R. du 29 décembre 1984
28/05/1986 - Circulaire ministérielle n° 274 - Sécurité, hygiène et embellissement des lieux de travail dans les services publics soumis au nouveau statut syndical
22/01/1986 - Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
14/10/1985 - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)
19/08/1985 - Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes
30/05/1985 - Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (3è circulaire)
19/03/1985 - Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (2è circulaire)
25/01/1985 - Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat
04/10/1984 - Circulaire - Services éventuels rendus par le Centre technique de l'Etat de Mons aux établissements d'enseignement fondamental
30/09/1981 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Prestations - Normes de travail
31/03/1981 - Circulaire - Liquidation des frais de repas, de logement et des frais divers exposés à l'occasion des journées d'étude ou des séminaires organisés à l'intervention du service de perfectionnement des Maîtres et des Educateurs
20/08/1980 - Circulaire - Gestion et surveillance des véhicules mis à la disposition des établissements scolaires de l'Etat - Désignation d'un chargé de mission
24/04/1980 - Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux
19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice