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18/01/2010 - Circulaire - Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération (Réseau : CF)
19/01/2009 - Circulaire - Utilisation des Pistolets de soufflage à air comprimé en toute sécurité
15/01/2009 - Circulaire - Obligation d'utilisation du compte caisse pour les recettes perçues en liquide
18/12/2008 - Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
02/10/2008 - Circulaire - Déclaration des accidents du travail concernant les élèves stagiaires. Utilisation du système EXTRANET d'ETHIAS
28/08/2008 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
22/05/2008 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Prévention contre les accidents dans les ateliers de menuiserie - Interdiction d'utilisation de fers dans la lumière de l'arbre d'une toupie - Interdiction d'utilisation d'une lame de scie sur la broche d'une toupie
03/09/2007 - Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
27/08/2007 - Circulaire - Indications pratiques relatives à l'utilisation du protocole technique dans les centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
06/07/2007 - Circulaire - Discriminations positives - Utilisation des subventions - Déclaration sur l'honneur
05/06/2007 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10" Nouveaux modèles.
16/04/2007 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion. - Désignation à titre temporaire. Utilisation du document "DGT 10"
19/02/2007 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion. (Statut du 25 octobre 1971 tel que modifié par le décret du 10 mars 2006) - Utilisation des documents D10 et D 11 - Adresses administratives des Chefs de Culte
04/09/2006 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion. Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"
01/09/2006 - Circulaire - Application des arrêtés royaux relatifs à l'utilisation des équipements de protection individuelle (E.P.I.) et à l'utilisation des équipements de travail pour les travaux en hauteur
12/07/2006 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts et maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"
23/06/2006 - Circulaire - Utilisation des Pistolets de soufflage à air comprimé en toute sécurité
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 4/2005 - Règlement d'acquisition et d'attribution et code d'utilisation des téléphones cellulaires par le Ministère de la Communauté française
28/01/2004 - Circulaire 736 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Vigueur 01/09/2003
11/06/2001 - Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
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