- Circulaire - Maîtres et professeurs de religion. (Statut du 25 octobre 1971 tel que modifié par le décret du 10 mars 2006) - Utilisation des documents D10 et D 11 - Adresses administratives des Chefs de Culte

Document n° 31705

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30566 [30/03/2006]
Circulaire - Décret relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Informations relatives à la désignation à titre temporaire
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
José COLSON - Monique HULLY
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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