- Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts et maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"
Document n° 30913
N° imprimerie
1540
Référence
02/BG/JC/MH/Religion/GD
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
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Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE
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AGPE
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Bernard GORET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec. (Ord. Spéc.
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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