- Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Prévention contre les accidents dans les ateliers de menuiserie - Interdiction d'utilisation de fers dans la lumière de l'arbre d'une toupie - Interdiction d'utilisation d'une lame de scie sur la broche d'une toupie
Document n°
33079
Date d'édition
N° imprimerie
2299
Référence
VR/VR/SIPPT/200800996RA.9880
Validité
A partir du 22/05/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Secrétariat général
Nom du gestionnaire
Secrétaire général - Direction du SIPPT
Personne(s) de contact
Vincent RASQUIN (02/213 59 79)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC - HE - ARCH - PROMSOC - ART / Tous services
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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