- Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Prévention contre les accidents dans les ateliers de menuiserie - Interdiction d'utilisation de fers dans la lumière de l'arbre d'une toupie - Interdiction d'utilisation d'une lame de scie sur la broche d'une toupie
Document n° 33079
N° imprimerie
2299
Référence
VR/VR/SIPPT/200800996RA.9880
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 22/05/2008
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - Secrétariat général
Nom du gestionnaire
Secrétaire général - Direction du SIPPT
Personne(s) de contact
Vincent RASQUIN (02/213 59 79)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC - HE - ARCH - PROMSOC - ART / Tous services
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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