- Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion. Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"
Document n° 31236
N° imprimerie
1606
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Monique HULLY (02/413 23 78)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Bernard GORET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
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Thèmes
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