Circulaires

17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]

26/06/2024 - Circulaire 9298 - Nouveaux modules en ligne pour la formation à l'actualisation des activités infirmières déléguées aux aides-soignants - Collaboration inédite entre l'Enseignement de promotion sociale et l'Enseignement à distance (SGNE)

16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]

13/12/2022 - Circulaire 8789 - Actualisation de la circulaire n°8772 du 18 novembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8772 du 18/11/2022]

18/11/2022 - Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]

22/08/2022 - Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]

12/05/2022 - Circulaire 8580 - Actualisation de la circulaire n°8513 du 17 mars 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8513 du 17/03/2022]

11/01/2022 - Circulaire 8421 - Actualisation de la circulaire n°8280 du 23 septembre 2021 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8280 du 23/09/2021]

23/09/2021 - Circulaire 8280 - Actualisation de la circulaire n°7543 du 20 avril 2020 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7543 du 20/04/2020]

13/08/2020 - Circulaire 7684 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7229 du 09/07/2019]

20/04/2020 - Circulaire 7543 - Actualisation de la circulaire n°6830 du 19 septembre 2018 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6830 du 19/09/2018]

09/07/2019 - Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]

27/04/2018 - Circulaire 6632 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6180 du 12/05/2017]

26/06/2017 - Circulaire 6250 - Actualisation de la circulaire n°5785 du 28 juin 2016 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°5785]

14/06/2017 - Circulaire 6228 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée [remplace la circulaire N° 5613 du 17 février 2016]

12/05/2017 - Circulaire 6180 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2017 [abroge et remplace la circulaire 5756 du 08/06/2016]

07/11/2016 - Circulaire 5947 - APEF/FE.BI - Convention de partenariat entre un établissement d'enseignement de promotion sociale, un (des) Fonds social (sociaux) de formation du secteur non marchand et le Ministre de l'Enseignement de Promotion sociale [Remplace la circulaire 3807 du 30/11/2011]

02/09/2016 - Circulaire 5860 - Recrutement d'un-e Chargé-e de mission de la gestion des conventions conclues avec le Consortium de Validation Des Compétences (VDC) et les Fonds d'existence du secteur non-marchand en Wallonie et à Bruxelles (APEF - FE.BI)

20/07/2016 - Circulaire 5824 - Actualisation de la circulaire n°4462 du 18 juin 2013 relative à l'encodage en ligne (application EPROM) des conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale en application de l'arrêté du 8 novembre 2012

28/06/2016 - Circulaire 5785 - Actualisation de la circulaire n° 4241 du 18 décembre 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4241 du 18/12/2012]