- Circulaire 6228 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée [remplace la circulaire N° 5613 du 17 février 2016]
Document n°
43338
Date d'édition
N° imprimerie
6228
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG de l'ens. de promotion sociale, de l'ens. sec. art. à horaire réduit et de l'ens. à distance - Service conventions // Centre de coordination et de gestion des fonds européens pour l’Enseignement de Promotion sociale (CCG-EPS)
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS
Personne(s) de contact
Shipé GURI (02/690 87 17 – shipe.gury@cfwb.be) – Daniel DE BUYST (87 14)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP ORD ALT PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP)
» Organisation générale (SUP)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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