- Circulaire 8421 - Actualisation de la circulaire n°8280 du 23 septembre 2021 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8280 du 23/09/2021]
Document n°
49591
Date d'édition
N° imprimerie
8421
Référence
-
Validité
A partir du 01/02/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction Enseignement de Promotion sociale (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
thierry.meunier@cfwb.be - shipe.guri@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Etienne GILLIARD
Remarques
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be) - Shipé GURI (02/690.87.17 - shipe.guri@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROM SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP)
» Gestion financière et matérielle (SUP)
Enseignement secondaire (SEC)
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Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Gestion financière et matérielle (PROMSOC)
Enseignement secondaire (SEC)
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» Membres du personnel (SUP)
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» Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général
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Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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