- Circulaire 5947 - APEF/FE.BI - Convention de partenariat entre un établissement d'enseignement de promotion sociale, un (des) Fonds social (sociaux) de formation du secteur non marchand et le Ministre de l'Enseignement de Promotion sociale [Remplace la circulaire 3807 du 30/11/2011]
Document n°
42447
Date d'édition
N° imprimerie
5947
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGENORS – SG de l’enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Thèmes
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