Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

04/06/2024 - Circulaire 9273 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8921 du 15/05/2023]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

14/12/2022 - Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]

21/10/2022 - Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021]

22/12/2021 - Circulaire 8405 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7887 du 21/12/2020]

21/12/2021 - Circulaire 8401 - Création d'un fichier global regroupant les demandes d'inscriptions non rencontrées dans l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6946 du 17/01/2018]

19/11/2021 - Circulaire 8352 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7838 du 18/11/2020]

21/12/2020 - Circulaire 7887 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[abroge et remplace la circulaire 7399 du 06/12/2019]

18/11/2020 - Circulaire 7838 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7375 du 14/11/2019]

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

24/04/2020 - Circulaire 7547 - Report des inscriptions chronologiques au 18 mai 2020 - Secondaire

03/04/2019 - Circulaire 7080 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2019-2020 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6576 du 07/03/2018]

27/02/2019 - Circulaire 7010 - Formulaire de choix dans l'enseignement fondamental. Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense de cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge la circulaire 6588 du 23/03/2018]

18/12/2017 - Circulaire 6469 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5998 du 21 décembre 2016]

30/10/2017 - Circulaire 6416 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5950 du 08/11/2016]

13/09/2017 - Circulaire 6352 - Demande d'un extrait du casier judiciaire lors d'une inscription dans l'Enseignement de promotion sociale

21/12/2016 - Circulaire 5998 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 - A l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Remplace la circulaire 5529 du 15/12/2015]

08/11/2016 - Circulaire 5950 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire