- Circulaire 5950 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
Document n°
42450
Date d'édition
N° imprimerie
5950
Référence
-
Validité
A partir du 08/11/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGEO - Service des inscriptions
Nom du gestionnaire
AGE – DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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