- Circulaire 8401 - Création d'un fichier global regroupant les demandes d'inscriptions non rencontrées dans l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6946 du 17/01/2018]
Document n°
49571
Date d'édition
N° imprimerie
8401
Référence
-
Validité
A partir du 21/12/2021
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Caroline DESIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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