Circulaires

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

07/09/2022 - Circulaire 8715 - Contrôle de l'obligation scolaire - Comptage d'octobre 2022

01/09/2021 - Circulaire 8243 - Comptage des élèves dans le cadre du contrôle de l'obligation scolaire - OCTOBRE 2021

08/09/2020 - Circulaire 7734 - Comptage des élèves - Obligation scolaire octobre 2020

27/08/2020 - Circulaire 7712 - Documents d'information à distribuer aux parents des élèves de maternel [ERRATUM du 16/09/2020 : Modification de l'annexe 2]

19/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

21/09/2017 - Circulaire 6367 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2017

23/11/2015 - Circulaire 5495 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015: Informations et précisions administratives en ce qui concerne les élèves et les enseignants

28/09/2015 - Circulaire 5423 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2015

30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

17/09/2014 - Circulaire 4992 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2014

18/09/2013 - Circulaire 4564 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2013

08/07/2013 - Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

19/09/2011 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2011
(Réseaux : CF-OS-LS)

27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

14/09/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010
(Réseaux : CF-OS-LS)