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30/04/2026 - Circulaire 9714 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9482 du 14/04/2025]
30/04/2026 - Circulaire 9713 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9484 du 14/04/2025]
30/04/2026 - Circulaire 9715 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9483 du 14/04/2025]
30/04/2026 - Circulaire 9712 - Programme OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2026-2027 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l’ensemble des élèves [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9497 du 30/04/2025]
28/04/2026 - Circulaire 9710 - Circulaire relative au maintien dans l’enseignement spécialisé des élèves de formes 1 et 2, au-delà de 21 ans, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9465 du 20/03/2025]
27/04/2026 - Circulaire 9709 – Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9535 du 19/06/2025]
24/04/2026 - Circulaire 9708 - Circulaire informative sur l'augmentation de la charge et sur les mesures d'allègement de la charge en début et en fin de carrière pour les enseignants de CG/CT/CA/MOR/REL de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et en alternance du degré supérieur [ERRATUM du 28/04/2026 : Modification à la page 32 de la circulaire]
23/04/2026 - Circulaire 9707 - Création d’une classe supplémentaire en 1ère année secondaire en 2026-2027 / Octroi de périodes supplémentaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9486 du 16/04/2025]
22/04/2026 - Circulaire 9706 - Circulaire relative au décret du 15 avril 2026 modifiant les conditions d’obtention du diplôme de bachelier infirmier responsable de soins généraux, mettant fin progressivement à la formation du brevet d’infirmier hospitalier et créant la formation du brevet de l’enseignement supérieur d’assistant en soins infirmiers
20/04/2026 - Circulaire 9704 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2026/2027 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9514 du 21/05/2025]
07/04/2026 - Circulaire 9696 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d’atelier dans l’enseignement officiel subventionné [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9228 du 15/04/2024]
26/03/2026 - Circulaire 9694 - Mise en œuvre de la formation manuelle, technique, technologique et numérique en 2026-2027 en 1e année du secondaire
26/03/2026 - Circulaire 9692 - La gratuité scolaire dans le fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7134 du 17/05/2019, 8157 du 24/06/2021 et 8170 du 30/06/2021]
25/03/2026 - Circulaire 9690 - Stratégie de la prévention de la tuberculose en milieu scolaire et estudiantin 2022-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9104 du 23/11/2023]
25/03/2026 - Circulaire 9689 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs non statutaires (ACS/APE/PTP/PART-APE) dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné (FOND LC/LNC/OFF) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9474 du 25/03/2025, 9475 du 25/03/2025 et 9476 du 25/03/2025]
24/03/2026 - Circulaire 9687 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9462 du 17/03/2025]
24/03/2026 - Circulaire 9688 - Dérogation pour dépasser 260 périodes d'experts dans l’enseignement pour adultes
17/03/2026 - Circulaire 9685 - Minerval applicable à partir de l'année académique 2026-2027 - Conditions et modalités d'application
16/03/2026 - Circulaire 9683 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2026
16/03/2026 - Circulaire 9684 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des aides complémentaires (ACS, APE, PTP, PART-APE) dans l'enseignement secondaire pour les années scolaires 2026-2028 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9177 du 08/03/2024, 9180 du 08/03/2024, 9186 du 11/03/2024 et 9189 du 11/03/2024]
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