- Circulaire 9515 - Avantages sociaux - Années civiles 2022-2023-2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8792 du 14/12/2022]

Document n° 53015

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9515
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Validité
A partir du 15/05/2025 [Années civiles 2022-2023-2024-2025]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
50572 [14/12/2022]
Circulaire 8792 - Avantages sociaux - Années civiles 2018, 2019, 2020, 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6425 du 07/11/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
25875 [07/06/2001]
Décret relatif aux avantages sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service du comptage, de l'obligatoire scolaire et de la gratuité
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Mélanie VANCAEYZEELE (02/690.83.21 - avantages.sociaux@cfwb.be) - Mathilde MEYERS (02/690.88.62 - avantages.sociaux@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
. Résumé : Rappel de la réglementation sur les avantages sociaux et liens pour la complétion des
formulaires
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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