- Circulaire 9516 - Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P5) pour l’année scolaire 2024-2025

Document n° 53016

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9516
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Validité
A partir du 26/05/2025 [Pour l’année scolaire 2024-2025]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
Textes dépendants
Textes connexes
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Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
50754 [06/07/2023]
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47951 [22/10/2020]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - Secrétariat de la procédure de maintien dans une année du tronc commun // AGE - DGEO – Cellule DAccE
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
secretariat.maintientc@cfwb.be - Amandine BERNIER - Christian BRIDOUX - Almira CEMAN - Oriane DURIEUX (02/690.86.00 - dacce.support@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Quentin DAVID
Remarques
. Cellule helpdesk du DAccE (dacce.support@cfwb.be - 02/690.86.00) -
. Helpdesk de l'ETNIC (support@etnic.be - 02/800.10.10) -
. Résumé : La circulaire est spécifiquement dédiée à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM ORD - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9516 du 26/05/2025
FWB - Maintiens exceptionnels et Dérogations d'âge
FWB - Dossier d’Accompagnement de l’Élève (DAccE)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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