- Circulaire 9538 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [ERRATUM du 01/07/2025 – Ajout des annexes manquantes]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8939 du 05/06/2023]
Document n° 53038
N° imprimerie
9538
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 27/06/2025
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet des Ministres // Académie de Recherche et d’Enseignement Supérieur (ARES)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
notoriete@ares-ac.be - Laurent DESPY (02/225.45.01) - Laurence VINCENT (02/225.45.44) - Françoise MOTTE (02/225.45.43)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente En charge de l’Enseignement supérieur
-
Élisabeth DEGRYSE
Ministre
- Première Vice-Présidente, Ministre de l’Enseignement de Promotion sociale
-
Valérie GLATIGNY
Remarques
. Erratum du 01/07/2025 : Ajout des annexes manquantes
. Résumé : Introduction des dossiers de reconnaissance de la notoriété professionnelle ou scientifique
. Résumé : Introduction des dossiers de reconnaissance de la notoriété professionnelle ou scientifique
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SUP - HE SUP NON UNIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Lien(s) autre(s)
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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