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- Circulaire 9538 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [ERRATUM du 01/07/2025 – Ajout des annexes manquantes]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8939 du 05/06/2023]

Document n° 53038

N° imprimerie
9538
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 27/06/2025
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet des Ministres // Académie de Recherche et d’Enseignement Supérieur (ARES)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
notoriete@ares-ac.be - Laurent DESPY (02/225.45.01) - Laurence VINCENT (02/225.45.44) - Françoise MOTTE (02/225.45.43)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente En charge de l’Enseignement supérieur - Élisabeth DEGRYSE
Ministre - Première Vice-Présidente, Ministre de l’Enseignement de Promotion sociale - Valérie GLATIGNY
Remarques
. Erratum du 01/07/2025 : Ajout des annexes manquantes
. Résumé : Introduction des dossiers de reconnaissance de la notoriété professionnelle ou scientifique
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SUP - HE SUP NON UNIV
Service(s)
-
Lien(s) Communauté française
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Est indiquée comme circulaire connexe par
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