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27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous) [remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011
28/06/2010 - Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
21/10/2009 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire subventionné par la Communauté française - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
17/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2008
29/10/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Vérification de la régularité des inscriptions en 4ème année - document à soumettre à la Commission d'homologation
14/09/2007 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2007
22/08/2007 - Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des vérificateurs (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 14)
27/11/2006 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
15/06/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Service de vérification
14/02/2006 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - organisation et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
06/10/2005 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2005
11/01/2005 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
06/07/2004 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification pour l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement fondamental ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
08/10/2003 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2003
29/03/2003 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2003 - Erratum
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