- Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012
Document n°
36856
Date d'édition
N° imprimerie
3806
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l’organisation des établissements d’enseignement fondamental ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
M.-C. SIMON (02/690 84 16) – B. MARCHAL (83 98) – P. VIGNERONT (84 13)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement fondamental (FOND)
» Organisation générale (FOND)
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