15/06/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Service de vérification

Document n°

30904

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Date d'édition

15/06/2006

N° imprimerie

1549

Référence

E.S.A.H.R. 15/2006

Validité

A partir du 15/06/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

DGENO

Nom du gestionnaire

DGENO

Personne(s) de contact

Alain DETREZ (02/690 87 04) - Robert GOB (02/690 87 06)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

ART. (Sec. H.R.)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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