- Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2008
Document n°
33457
Date d'édition
N° imprimerie
2456
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service de la Vérification de la population scolaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - Francis ROOS
Personne(s) de contact
Emmanuel DOCQUIER (02/690 83 23 - emmanuel.docquier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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» Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
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