- Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - organisation et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
Document n° 30374
N° imprimerie
1364
Référence
LAH/MT/CC31
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/01/2006
[ ]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690 85 15)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond /Sec/Internats
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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