- Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2007

Document n° 33143

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
2049
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Est modifié par

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Est abrogé par
33457 [17/09/2008]
Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2008
Modifie

-

Abroge
29987 [06/10/2005]
Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2005
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGEO - Service de la Vérification de la population scolaire
Nom du gestionnaire
Francis ROOS
Personne(s) de contact
Emmanuel DOCQUIER (02/690 83 23 - emmanuel.docquier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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