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25/01/2007 - Circulaire - Région de Bruxelles-Capitale : relevé d'informations relatives aux collaborations des établissements d'enseignements secondaire de plein exercice et des établissements de promotion sociale avec les fonds sectoriels
18/01/2007 - Circulaire - Organisation de 40 "ateliers cuisine" et de 240 "ateliers du goût" à destination des établissements scolaires de la Communauté française dans le cadre d'un projet pilote de collaboration avec des professionnels de la restauration
21/11/2006 - Circulaire - Séance d'information aux chefs d'établissement de l'enseignement secondaire ordinaire
06/11/2006 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Erratum à la Circulaire n1507 du 19/06/2006 concernant la prévention contre les incendies dans les logements de fonction
20/10/2006 - Circulaire à l'attention des établissements scolaires pour promouvoir les économies d'énergie
29/09/2006 - Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en Région Bruxelles-capitale
29/09/2006 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements scolaires
21/09/2006 - Circulaire 1632 - Cadre statutaire des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
06/09/2006 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux réseau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé
24/08/2006 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1477 du 29 mai 2006 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés
10/08/2006 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé . Volume II. Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé organisé et subventionné par la Communauté française
19/07/2006 - Circulaire 1545 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Respect de l'article 37, § 4 du décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
03/07/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Année scolaire 2006-2007
28/06/2006 - Circulaire - Recommandations d'ordre pédagogique destinées, aux établissements d'enseignement spécialisé subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 20)
28/06/2006 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 21)
28/06/2006 - Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 3 : Circulaire 22)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles 181 à 212 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 1)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécialisé - Décret du 03/03/2004, articles 33 à 44 et 85 à 98 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 2)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Intégration - Chapitre X - articles 130 à 158 du Décret du 03-03-2004 organisant l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 2bis)
28/06/2006 - Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécialisé. Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004. Articles : 109/119 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 3)
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