- Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux réseau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé
Document n°
31232
Date d'édition
N° imprimerie
1611
Référence
LAH/CIL/WF/VR/vr/2006/fcc/spéc/circ/793
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690 83 99)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond - Sec.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
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