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- Circulaire à l'attention des établissements scolaires pour promouvoir les économies d'énergie

Document n°
31287
Date d'édition
N° imprimerie
1662
Référence
-
Validité
A partir du 20/10/2006 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-Présidente
Nom du gestionnaire
CABINET DE LA MINISTRE-PRÉSIDENTE
Personne(s) de contact
Marc VARKAS
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Fond / SEC /HE/PROMSOC/ART/INTERNATS/HOMES/CPA/CFT
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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