Aller au contenu principal

- Circulaire 1523 - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles 181 à 212 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 1)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30868
Date d'édition
N° imprimerie
1523
Référence
ORG./2006/2007/1
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [Année scolaire 2006-2007]
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(1)
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Rationalisation et programmation (SPEC)
Précédentes versions du PDF
-