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18/12/2025 - Circulaire 9630 - Modalités d'inscription en 1re année secondaire de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2026-2027 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9388 du 09/12/2024]
02/10/2025 - Circulaire 9599 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés (CPMS LS) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9050 du 22/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]
30/09/2025 - Circulaire 9598 - Circulaire d’informations sur la collaboration entre les centres PMS et les psychologues/orthopédagogues dans la première ligne au bénéfice du bien-être et de la santé mentale des jeunes
23/09/2025 - Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]
17/09/2025 - Circulaire 9586 - Le Plan individuel de Transition (PIT) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7221 du 05/07/2019]
29/08/2025 - Circulaire 9578 - Circulaire de Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel techniques des Centres psycho-médico-sociaux organisés et subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9331 du 02/08/2024]
28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]
19/08/2025 - Circulaire 9560 - Circulaire sur le Cadre Complémentaire Transitoire (CCT) pour les Centres PMS [ERRATUM du 22/10/2025 : correction apportée à la page 16 de la circulaire]
11/07/2025 - Circulaire 9544 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9292 du 19/06/2024]
10/03/2025 - Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT
09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]
02/08/2024 - Circulaire 9331 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8980 du 11/07/2023]
12/07/2024 - Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]
11/07/2024 - Circulaire 9312 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8664 du 04/07/2022]
19/06/2024 - Circulaire 9292 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8972 du 06/07/2023]
14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles
22/05/2024 - Circulaire 9261 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]
22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]
15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]
16/11/2023 - Circulaire 9103 - Application GEDI-PRO et GEDI via applications locales : DOC 12 disponible dans Mon Espace [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9097 du 27/10/2023]
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