- Circulaire 9312 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8664 du 04/07/2022]
Document n°
52212
Date d'édition
N° imprimerie
9312
Référence
-
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE-DGPE-DENO-CPMS
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
» Organisation générale (CPMS)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
» Membres du personnel (CPMS + PSE)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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