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12/10/2016 - Circulaire 5915 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Abroge la circulaire 4345 du 08/03/2013]
28/06/2016 - Circulaire 5784 - Actualisation de la circulaire n° 5778 relative aux modalités d'organisation de l'encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5778 du 23/06/2016]
23/06/2016 - Circulaire 5778 - Modalités d'organisation de l'encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2016-2017
14/03/2016 - Circulaire 5648 - Nouvelles mesures concernant l'organisation des visites et stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice - Modalités des stages dans les pays limitrophes et les autres Communautés - Document explicatif des types de stage vis-à-vis du milieu professionnel - Profil de fonction des tuteurs en entreprise [Cette circulaire modifie la circulaire 5038 du 22/10/2014]
11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
15/12/2015 - Circulaire 5529 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017 (à destination de l'enseignement fondamental) [Remplace la circulaire 5108 du 07/01/2015]
14/12/2015 - Circulaire 5525 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5109 du 07/01/2015]
10/11/2015 - Circulaire 5488 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5043 du 29/10/2014]
13/10/2015 - Circulaire 5443 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités [Remplace la circulaire 2767 du 22/06/2009]
07/01/2015 - Circulaire 5108 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4676 du 7/01/2014]
07/01/2015 - Circulaire 5109 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4666 du 23/12/2013]
07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
29/10/2014 - Circulaire 5043 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4627 du 07/11/2013]
07/02/2014 - Circulaire 4726 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement officiel subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (OS)
07/01/2014 - Circulaire 4676 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4243 du 20 décembre 2012]
23/12/2013 - Circulaire 4666 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4244 du 21 décembre 2012 et abroge la circulaire n° 4275 du 24 janvier 2013]
07/11/2013 - Circulaire 4627 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4216 du 14/11/2012]
14/06/2013 - Circulaire 4456 - Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire complète la circulaire n° 4451 du 11/06/2013 relative aux modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013]
11/06/2013 - Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
10/06/2013 - Circulaire 4446 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS
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