- Circulaire 5784 - Actualisation de la circulaire n° 5778 relative aux modalités d'organisation de l'encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5778 du 23/06/2016]
Document n°
42284
Date d'édition
N° imprimerie
5784
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016
[Année scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Claude VOGLET (02/801 78 71)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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