- Circulaire 5043 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4627 du 07/11/2013]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40103
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Date d'édition
N° imprimerie
5043
Référence
-
Validité
A partir du 29/10/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Personne(s) de contact
T. TOURNAY (02/690 83 31) - A. KUBLIK (88 28) - ciri@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
41468 [10/11/2015]
Circulaire 5488 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5043 du 29/10/2014]
Modifie

-

Abroge
39087 [07/11/2013]
Circulaire 4627 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4216 du 14/11/2012]
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Inscription (SEC)
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