- Circulaire 4456 - Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire complète la circulaire n° 4451 du 11/06/2013 relative aux modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013]

Document n°
38696
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Date d'édition
N° imprimerie
4456
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 [Année scolaire 2012-2013]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Agents F.L.T.
Nom du gestionnaire
AGPE - Agents F.L.T.
Personne(s) de contact
Agents F.L.T.
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
38691 [11/06/2013]
Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6551]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » PTP (Programme de transition professionnelle)
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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