- Circulaire 4627 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4216 du 14/11/2012]

Document n° 39087

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4627
Référence
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Validité
A partir du 07/11/2013
Est modifié par

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Est abrogé par
40103 [29/10/2014]
Circulaire 5043 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4627 du 07/11/2013]
Modifie

-

Abroge
37716 [14/11/2012]
Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes
39136 [07/01/2014]
Circulaire 4676 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4243 du 20 décembre 2012]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Personne(s) de contact
T. TOURNAY (02/690 83 31) - A. KUBLIK (88 28) - ciri@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Inscription (SEC)
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